Déposée le 16 novembre 2013 par monsieur Baladié Patrick et monsieur agnoli stephane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TRAIL du SEMNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur Baladié Patrick domicilié(e) 142 allée du Crêt Soleil - 74600 - QUINTAL - France et monsieur agnoli stephane domicilié(e) 583 route de la montagne - 74330 - POISY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baladié Patrick domicilié(e) 142 allée du Crêt Soleil - 74600 - QUINTAL - France.
La marque TRAIL du SEMNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIL du SEMNOZ est expirée depuis le 16 novembre 2023.
Baladié Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Trail Semnoz Tour
M. Baladié Patrick - 142 allée du Crêt Soleil - 74600 - QUINTAL - France
M. agnoli stephane - 583 route de la montagne - 74330 - POISY - France
M. Baladié Patrick - 142 allée du Crêt Soleil - 74600 - QUINTAL - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687823 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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